Déposée le 7 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONOVATIONau Capital de 16 700 EUROS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Spiruline de Guérande » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-42 du 15 octobre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONOVATIONau Capital de 16 700 EUROS domicilié(e) 37, Rue Ulysse Gayon, 33000 BORDEAUX, SIRET : 423 981 786 00019 - APE : 513 T - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOINE Valérie - France.
La marque Spiruline de Guérande a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spiruline de Guérande est expirée depuis le 7 septembre 2009.
BIONOVATIONau Capital de 16 700 EUROS a également déposé les autres marques suivantes : BIOCIS , Babymuesli , BEBESOJA
BIONOVATION S.A.R.L. au Capital de 16 700 EUROS - 37, Rue Ulysse Gayon, 33000 BORDEAUX, SIRET : 423 981 786 00019 - APE : 513 T - France
MOINE Valérie - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08
Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical et non médical ; aliments pour bébé ; aliments et/ou compléments alimentaires issus ou non de l'agriculture biologique Extraits de fruits, légumes et algues conservés, séchés et cuits Sauces, condiments, épices, arômes et aromates.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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